Conditions particulières

Les conditions particulières en assurance sont un document qui précise les modalités de la couverture d'assurance offerte par une police d'assurance. Elles viennent compléter et préciser les garanties et les exclusions de garantie définies dans les conditions générales de la police d'assurance.

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Les conditions particulières en assurance sont établies en fonction des caractéristiques spécifiques du souscripteur de la police d'assurance et de l'objet assuré. Elles peuvent être établies sur mesure pour répondre aux besoins de chaque souscripteur ou être basées sur un modèle standardisé proposé par l'assureur.

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Les conditions particulières en assurance peuvent préciser, par exemple, le montant de la franchise applicable en cas de sinistre, le montant des garanties accordées, les exclusions de garantie spécifiques, etc. Elles sont généralement annexées à la police d'assurance et font partie intégrante de l'accord d'assurance conclu entre l'assureur et le souscripteur. Il est important de bien lire et de comprendre les conditions particulières de sa police d'assurance afin d'être pleinement informé des garanties et des limites de couverture proposées.

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